Généalogie Bringuier-Sanchez
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Vendémian

L'Hérault

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Acte notarié du 14 avril 1923

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Vente par Mme Benezech à M. Eloïs Bringuier

L’an mil neuf cent vingt-trois

Et le quatorze avril

Par devant Maître Victor Vican, notaire au Pouget, canton de Gignac, arrondissement de Lodève, Hérault

A comparu

Madame Cellier (Albine, Louise, Marie, Madeleine) prénommée Madeleine, sans profession, épouse assistée et autorisée de Monsieur Bénézech (Adrien, Paul, Pierre) prénommé Adrien, propriétaire et négociant, ancien maire, avec lequel elle demeure à Gignac

Madame Bénézech née à Vendémian, Hérault, le trente-un mai mil huit cent soixante-douze

Laquelle a, par ces présentes, vendu en s’obligeant à toutes les garanties de fait et de droit

A Monsieur Bringuier (Eloïs, Joseph) prénommé Eloïs, époux de dame Sanchez Ernestine, propriétaire, demeurant à Vendémian, ici présent et acceptant

Monsieur Bringuier né au dit Vendémian, Hérault, le seize novembre mil huit cent soixante-treize

Une pièce de terre, vigne, située sur la commune de Vendémian, au lieudit Saint Jean, cadastrée section E, numéro 266, pour une contenance de soixante-sept ares quarante centiares, confrontant du nord à Fonzes Léopold, un fossé, Arman Aloïs, du midi à Bouys Louis, de l’Est à un fossé, Junior Revel et de l’ouest à Arnaud Aloïs.

Cette pièce de terre appartenait en propre à Madame Bénézech, venderesse, comme l’ayant acquise avec d’autres immeubles, conjointement avec Messieurs Cellier Gaston, Cellier Louis et Cellier Joseph, ses frères, de Mademoiselle Cellier Mira, leur tante, en son vivant demeurant à Montpellier, suivant contrat passé devant Maître Poulard, notaire à Montpeyroux, le dix-neuf février mil neuf cent un, transcrit au bureau des hypothèques de Lodève, les vingt-cinq février suivant (1901) volume 571 numéro 122, et, comme lui ayant été attribuée aux termes d’un acte passé devant le dit Maître Poulard, notaire, le quatorze mars mil neuf cent un, transcrit au dit bureau de Lodève, le vingt un mars suivant (1901) volume 572 numéro 53, contenant le partage entre les frères et sœur Cellier, sus-nommés, tant des immeubles ainsi acquis de Mademoiselle Cellier Mira que de ceux à eux donnés à titre de donation partage par Monsieur Cellier Alexandre, leur père, et Madame ? Amélie, leur mère, en leur vivant demeurant à Vendémian.

Mademoiselle Mira possédait la susdite pièce de terre à titre de propriétaire, sans trouble et sans interruption, depuis une époque remontant à plus de trente-cinq ans d’aujourd’hui.

L’immeuble ci-dessus désigné est vendu dans son état actuel et dans son entier, avec toutes des dépendances, sans aucune exception ni réserve, avec les servitudes actives et passives pouvant le grever ou lui profiter, comme aussi sans garantie de la mesure exprimée lors même que la différence, en plus ou en moins, serait supérieure à un vingtième.

L’acquéreur en prendra possession et jouissance aujourd’hui même, époque à compter de laquelle il en paiera les impôts à l’avenir.

La présente vente est consentie et acceptée moyennant le prix de cinq mille francs que l’acquéreur a présentement payé en bonnes espèces du cours comptées et délivrées à la vue du notaire soussigné à la venderesse qui le reconnaît et lui en donne quittance définitive.

Etat civil

Madame Bénézech déclare qu’elle est mariée en premières noces sous le régime dotal, sans aucune sorte de communauté, aux termes de son contrat de mariage passé devant Maître Poulard, notaire à Montpeyroux, le seize avril mil neuf cent trois.

Que sous l’article deux de ce contrat, Madame Bénézech s’est expressément réservé comme libres et paraphernaux tous les biens présents et à venir.

Que sous l’article cinq de ce même contrat, il est stipulé qu’en cas de vente d’immeubles appartenant à Madame Bénézech, Monsieur Bénézech son mari, serait tenu de faire reconnaissance à son profit du montant de toux prix de vente.

Et qu’elle n’a jamais rempli de fonctions emportant hypothèque légale.

Pour se conformer aux prescriptions de l’article cinq de son contrat de mariage sus ?, Monsieur Bénézech fait reconnaissance au profit de son épouse, sur tous ses biens présents et à venir, du montant du prix de la présente vente s’élevant à la somme de cinq mille francs.

Une expédition des présentes sera transcrite au bureau des hypothèques de Lodève et si cette formalité révélait l’existence d’inscriptions, Madame Bénézech s’oblige à en rapporter mainlevée et certificat de radiation.

Maître Vican, notaire, a donné lecture aux parties des articles 13 de la loi du 23 août 1871, 7 de la loi du 27 février 1912, 7 et 8 de la loi du 18 avril 1918 et 366 du code pénal, et, il affirme, qu’à sa connaissance, le présent acte n’est modifié ni contredit par aucune contrelettre portant augmentaiton du prix, de plus, chacune des parties affirme, sous les peines édictées par le susdit article 8, que le présent acte exprime l’intégralité du prix.

Dont acte

Fait et passé au Pouget, en l’étude de Maître Vican, notaire, pour Messieur Bénézech et Bringuier, et à Gignac, en sa demeure, pour Madame Bénézech.

Et, après lecture faite, toutes les parties ont signé avec le notaire.

Ont signé : M. Cellier-Bénézech – Adrien Bénézech – Bringuier – Vican, notaire

Enregistré à Gignac, le vingt-quatre avril mil neuf cent vingt-trois, folio 38, case 148. Reçu cinq cents francs. Gelly, receveur signé.

Transcrit au bureau des hypothèques de Lodève, le premier mai mil neuf cent trois Volume 27 n° 19 Reçu trente francs 75 centimes.

Acte notarié du 14 avril 1923
Acte notarié du 14 avril 1923
Acte notarié du 14 avril 1923
Acte notarié du 14 avril 1923
Acte notarié du 14 avril 1923
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